VLEP silice cristalline en France, valeurs et règle des mélanges
En France, la VLEP silice est de 0,1 mg/m³ pour le quartz et de 0,05 mg/m³ pour la cristobalite et la tridymite, fraction alvéolaire, sur 8 heures.
VLEP silice cristalline en France et règle des mélanges
En France, la VLEP silice cristalline contraignante est de 0,1 mg/m³ pour le quartz et de 0,05 mg/m³ pour la cristobalite et la tridymite. Elle porte sur la fraction alvéolaire, en moyenne pondérée sur huit heures, dans la zone de respiration du travailleur, d'après le tableau de l'article R. 4412-149 du Code du travail.
Les trois valeurs de la VLEP silice cristalline
| Forme (fraction alvéolaire) | VLEP 8 h contraignante | VLEP court terme |
|---|---|---|
| Quartz (libellé réglementaire : silice cristalline hors cristobalite et tridymite) | 0,1 mg/m³ | Aucune renseignée |
| Cristobalite | 0,05 mg/m³ | Aucune renseignée |
| Tridymite | 0,05 mg/m³ | Aucune renseignée |
La fiche toxicologique INRS FT 232 de juillet 2022 donne les mêmes trois valeurs. Cette moyenne sur huit heures n'est pas une limite instantanée.
Formule des mélanges de poussières alvéolaires
La formule ne joue que si l'évaluation des risques met en évidence, en même temps, des poussières alvéolaires contenant de la silice cristalline et d'autres poussières alvéolaires non silicogènes. L'article R. 4412-154 impose alors :
Cns/5 + Cq/0,1 + Cc/0,05 + Ct/0,05 ≤ 1
Les concentrations sont en mg/m³. Cq est le quartz, Cc la cristobalite, Ct la tridymite. Cns est la concentration totale des poussières alvéolaires, moins la somme des silices cristallines (R. 4412-155).
L'INRS écrit "inférieur à 1" dans la fiche FT 232. Le code dit inférieur ou égal à 1. Le code l'emporte. Le dénominateur des poussières non silicogènes reste 5. Ne le remplacez pas par 0,9 mg/m³, la limite générale des poussières alvéolaires citée plus bas.
Exemple fictif : Cns = 1, Cq = 0,06, Cc = 0,015 et Ct = 0 mg/m³. On obtient 0,2 + 0,6 + 0,3 = 1,1. Le quartz et la cristobalite restent sous leur VLEP, mais le critère de mélange n'est pas respecté. Ce calcul n'illustre que la formule. Il ne dit rien du respect des limites générales de poussières.
Contrôles et dépassement d'une VLEP contraignante
Lorsqu'une VLEP est établie, comme pour la silice cristalline, l'article R. 4412-76 prévoit un mesurage régulier de l'exposition. Lorsqu'une VLEP est établie, un organisme accrédité réalise les contrôles techniques au moins une fois par an, et lors de tout changement susceptible d'avoir des conséquences néfastes sur l'exposition des travailleurs.
Si une VLEP contraignante est dépassée, l'employeur arrête le travail aux postes concernés jusqu'à la mise en œuvre des mesures propres à assurer la protection des travailleurs (R. 4412-77). N'étendez pas cet arrêt à tout dépassement d'un indice de poussières.
VLEP silice, VLEP poussières et fraction inhalable
La VLEP poussières des locaux à pollution spécifique est une autre règle. L'article R. 4222-10 fixe, sur huit heures et depuis le 1er juillet 2023, 4 mg/m³ pour les poussières totales et 0,9 mg/m³ pour les poussières alvéolaires. L'article parle de poussières totales et de poussières alvéolaires, pas de poussières inhalables : ne confondez pas ces fractions.
Ces limites ne remplacent pas les VLEP de la silice cristalline. Celle-ci se mesure dans la fraction alvéolaire (INRS, FT 232).
Travaux classés cancérogènes
Depuis le 1er janvier 2021, les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail figurent parmi les procédés cancérogènes, en application de l'arrêté du 26 octobre 2020 (INRS). Les règles particulières CMR s'appliquent à ces travaux, même si chaque forme reste sous sa VLEP.
L'INRS recommande notamment la substitution quand elle est possible, les systèmes clos, le travail à l'humide et le captage à la source. Les EPI adaptés interviennent quand la protection collective ne suffit pas. Le travail à l'humide réduit les émissions, sans toujours les supprimer (INRS).
Les valeurs de cette page, avec les textes officiels cités, sont aussi dans la réponse de RegAffairs AI sur la VLEP de la silice.